Ce changement fait suite à la Déclaration de Londres de l'ISO, par laquelle l'ISO s'engage à lutter contre le changement climatique et à contribuer à l’agenda du climat.
Pour certaines normes, les risques liés au changement climatique ne sont peut-être pas ceux qui viennent spontanément à l'esprit. L'intention de l'ISO n'est pas d'imposer d’établir un tel lien, mais de veiller à ce que chaque organisation intègre le changement climatique dans son analyse du contexte et, si elle le juge pertinent, le prenne en compte dans la planification et la mise en œuvre de son système de management.
La compréhension du contexte de l'organisation et des attentes et exigences des parties prenantes est déjà obligatoire et décrite dans le chapitre 4 de la Structure-Harmonisée des normes ISO de systèmes de management. L'unique nouvelle action requise, en tant que telle, est que le sujet du changement climatique doit systématiquement être pris en compte dans le cadre de cette analyse.
Quelles normes ?
L'amendement relatif au changement climatique s'applique à toutes les normes de système de management de type A de l’ISO, c'est-à-dire celles qui précisent des exigences et selon lesquelles les entreprises peuvent être certifiées. Il s'agit des normes suivantes : ISO 14001, ISO 15378, ISO 19443, ISO 21001, ISO 22000, ISO 22301, ISO 28000, ISO 29001, ISO 37001, ISO 45001, ISO 50001, ISO 9001, ISO/IEC 20000 et ISO/IEC 27001. (Voir la liste complète des normes dans le Communiqué commun de l'IAF et de l'ISO.)
La nécessité de prendre en compte le changement climatique variera considérablement d'une norme à l'autre en raison de la diversité de leur champ d'application et de leur finalité. La pertinence dépendra également de facteurs tels que la localisation et la nature de l'organisation, par exemple le secteur d'activité, le type de procédés, de produits et de services, etc.
Quelle est l'exigence ?
L'amendement est ajouté au sein du chapitre 4 de la Structure-Harmonisée (Appendice 2 de l'Annexe SL des Directives ISO/IEC Partie 1 Supplément ISO consolidé) :
- 4.1 Comprendre l'organisation et son contexte, où la phrase suivante est ajoutée : "L'organisation doit déterminer si le changement climatique est une question pertinente" et
- 4.2 Comprendre les besoins et les attentes des parties prenantes où la phrase suivante est ajoutée : "NOTE : Les parties intéressées peuvent avoir des exigences liées au changement climatique".
Pour résumer, la nouvelle exigence établit que les organisations doivent déterminer si le changement climatique est une problématique à prendre en compte et si les parties intéressées ont des exigences liées au changement climatique. S'il s'agit d'une problématique à prendre en compte, le changement climatique doit être intégré dans la planification et la mise en œuvre du système de management. Si vous disposez déjà d'un système de management certifié selon une norme ISO, vous effectuez déjà ce type d'analyse contextuelle. La seule différence est que le changement climatique doit toujours être intégré dans votre analyse et, s'il s'avère pertinent, qu’il soit pris en compte au sein de votre système de management.
Les gaz à effet de serre, le réchauffement de la planète et le changement climatique sont à l'ordre du jour depuis plus de 30 ans, avec la participation des gouvernements, des autorités, des entreprises, des ONG et de la société dans son ensemble. Les effets négatifs des émissions sont évidents et la contribution de chacun·e est essentielle.
De nombreuses organisations ont déjà déterminé l'impact du changement climatique sur leurs activités. Pour celles qui ne l'ont pas encore fait, c'est peut-être l'occasion de commencer à évaluer les risques liés au changement climatique et d'équiper leur système de management pour aider à relever les défis.
L'auditeur·ice de DNV inclura ces compléments dans ses futures missions d'audit lorsqu'il.elle évaluera ces éléments du système de management.
