Skip to content

Directive ATEX 2014/34/EU

La conformité à la directive ATEX est une exigence obligatoire pour que les produits conçus pour être utilisés dans des atmosphères explosives soient marqués CE, conformément à la réglementation en vigueur de mise en circulation de produits sur le marché unique européen.

DNV offre une gamme complète services ATEX conçue pour les fabricants qui exigent une évaluation, un test et une certification tierce partie de leurs produits pour démontrer la conformité à la nouvelle directive ATEX 2014/34/EU (qui remplace la directive 94/9/EC).

La conformité à la directive ATEX est une exigence obligatoire pour permettre aux produits d'être marqués CE pour l'accès au marché unique européen. Elle démontre que toutes les exigences essentielles de santé et de sécurité de l'Union européenne ont été respectées, selon la catégorie de l'équipement.

Techniquement, les normes et les exigences techniques utilisées pour démontrer la conformité sont presque identiques pour ATEX et IECEx et un produit peut généralement être évalué pour les deux systèmes en même temps.

Tant pour les fabricants d'équipements expérimentés que pour les nouveaux entrants dans ce secteur, le processus d'évaluation de la conformité peut être complexe. Chez DNV, nous disposons d’un réseau mondial d'experts disponibles pour vous aider tout au long du processus de certification. Utilisez les boutons situés à droite de la page pour contacter un de nos experts dès aujourd'hui.

Notre organisme de certification IECEx et notre organisme notifié ATEX pour les services en zones dangereuses sont délivrés par DNV Nemko Presafe AS à Oslo, en Norvège.

Directives et normes applicables

Directive ATEX - 2014/34/EU (qui remplace la directive ATEX originale 94/9/EC).

Portée et exclusions ATEX

La directive ATEX s'applique aux produits suivants :

a. Équipements et systèmes de protection destinés à être utilisés dans des atmosphères potentiellement explosives
b. Dispositifs de sécurité, dispositifs de commande et dispositifs de réglages destinés à être utilisés en dehors des atmosphères potentiellement explosives, mais nécessaires ou contribuant au fonctionnement sûr des équipements et systèmes de protection vis-à-vis des risques d'explosion
c. Composants destinés à être incorporés dans des équipements et systèmes de protection visés au point a).

Les produits exclus de la directive ATEX (car d'autres directives s'appliquent) sont :

a. Dispositifs médicaux destinés à être utilisés dans un environnement médical
b. Équipements et systèmes de protection dont le risque d'explosion résulte exclusivement de la présence de substances explosives ou de substances chimiques instables
c. Équipements destinés à être utilisés dans des environnements domestiques et non commerciaux où des atmosphères potentiellement explosives ne peuvent être créées que rarement, uniquement à la suite de la fuite accidentelle de gaz combustible
d. Équipements de protection individuelle couverts par la directive 89/686/CEE du Conseil
e. Navires de haute mer et unités mobiles au large des côtes ainsi que les équipements à bord de ces navires ou unités
f. Moyens de transport, à savoir les véhicules et leurs remorques destinés uniquement au transport aérien de passagers, de routes, de voies ferrées ou d'eau, ainsi que les moyens de transport dans la mesure où ces moyens sont destinés au transport aérien, routier ou ferroviaire réseaux ou par l'eau. Les véhicules destinés à être utilisés dans une atmosphère potentiellement explosive ne sont pas exclus du champ d'application de la présente directive.
g. Équipements visés à l'article 346, paragraphe 1, point b), du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

Concepts techniques de base

Les zones dangereuses (atmosphères potentiellement explosives) sont définies en termes de Zones sûres et de Zones de sécurité selon les normes IEC (pour IECEx) et EN (pour ATEX) en fonction de la fréquence et de la durée attendues d'une atmosphère explosive.


Zone 0Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est présente en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 1Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est susceptible de se produire périodiquement ou occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 2Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est susceptible de se produire périodiquement ou occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 20Zone dans laquelle une atmosphère explosive de poussière, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, est présente en permanence, ou pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21Zone dans laquelle une atmosphère de poussière explosive, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, est susceptible de se produire occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 22Zone dans laquelle une atmosphère de poussière explosive, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, n'est pas susceptible de se produire en fonctionnement normal mais, si elle se produit, ne persistera que pendant une courte période.
Zone sûre ou non dangereuse Zone dans laquelle on ne s'attend pas à ce qu'un gaz explosif, ou une atmosphère de poussière, soit présent en quantités telles que des précautions particulières soient requises pour la construction, l'installation et l'utilisation de l'équipement. 


Zone 0Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est présente en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 1Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est susceptible de se produire périodiquement ou occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 2Zone dans laquelle une atmosphère de gaz explosif est susceptible de se produire périodiquement ou occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 20Zone dans laquelle une atmosphère explosive de poussière, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, est présente en permanence, ou pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21Zone dans laquelle une atmosphère de poussière explosive, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, est susceptible de se produire occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 22Zone dans laquelle une atmosphère de poussière explosive, sous la forme d'un nuage de poussière dans l'air, n'est pas susceptible de se produire en fonctionnement normal mais, si elle se produit, ne persistera que pendant une courte période.
Zone sûre ou non dangereuse Zone dans laquelle on ne s'attend pas à ce qu'un gaz explosif, ou une atmosphère de poussière, soit présent en quantités telles que des précautions particulières soient requises pour la construction, l'installation et l'utilisation de l'équipement. 

En plus du classement ci-dessus, les zones dangereuses sont subdivisées en groupes en fonction des propriétés d'explosion du gaz ou de la poussière et des températures d'auto-inflammation de l'atmosphère explosive.

Groupe Gaz ou PoussièreGaz ou Poussière 
I (mines sensibles au grisou)Méthane
IIAPropane
IIBEthylène
IICAcétylene & Hydrogène
IIIAFibres / fibres inflammables, telles que fibres de coton, lin
IIIBPoussières non-conductrices, telles que la farine, le grain, le bois et le plastique
IIICPoussières conductrices, telles que le magnésium

Temperature de Surface en °CClasse de Temperature de l'Equipment  
< 450°CT1
< 300°CT2
< 200°CT3
< 135°CT4
< 100°CT5
< 85°CT6

L'équipement utilisé dans des atmosphères potentiellement explosives est spécifié par une catégorie d'équipement (ATEX) ou un niveau de protection d'équipement ou EPL (IECEx) qui définit le niveau de sécurité de l'équipement et la zone dans laquelle il est adapté à l'utilisation.

Zone d'utilisation prévueCatégorie ATEXIECEx EPL
Zone 01GGa
Zone 12GGb
Zone 23GGc
Zone 201DDa
Zone 212DDb
Zone 223DDc

La catégorie d'équipement ou EPL, le groupe de gaz ou de poussière et la classe de température (classe T) représentatifs sont déterminés par la méthode de protection utilisée.

Normes communes

Les normes suivantes définissent les concepts de protection les plus courants pouvant être utilisés pour atteindre le niveau de protection approprié, groupe de gaz et classe de température.

IEC/EN 60079-0Exigences générales
IEC/EN 60079-1AntidéflagrantEx d2GD Gb Db
IEC/EN 60079-2PressurisationEx p2GD Gb Db
IEC/EN 60079-5Rempli de quartzEx q2GD Gb Db
IEC/EN 60079-6Rempli d'huileEx o2GD Gb Db
IEC/EN 60079-7Sécurité augmentéeEx e2GD Gb Db
IEC/EN 60079-11Sécurité intrinsèqueEx I1GD Ga Da
IEC/EN 60079-15Non IncendiveEx n3GD Gc Dc
IEC/EN 60079-18EncapsuléEx m2GD Gb Db
ISO/EN 80079-36Exigences générales (équipement mechanique)
ISO/EN 80079-37
Sécurité de constructionEx c2GD Gb Db
Contrôle des sources d'allumageEx b2GD Gb Db
Immersion liquideEx k2GD Gb Db

Le chemin d'évaluation de la conformité Assessment Route

IECEX-conformity-assessment-route750px  

Quels sont les services que nous offrons ?

Nous offrons une gamme complète de services d'évaluation, de test et de certification pour les approbations ATEX et IECEx. En outre, nous pouvons fournir des services de pré-évaluation pour aider nos clients à comprendre les manques à combler et les exigences techniques et de conformité.

Nous offrons également d'autres prestations sur le secteur des zones dangereuses, y compris des services spécifiques à l'assemblage d'équipement et à l'accès au marché pour les États-Unis, le Canada et le Brésil

 

Directive ATEX

 

Orientation ATEX

 

Marquage CE

 

Orientation et FAQ sur la transition de l'ATEX 94/9/EC à la nouvelle directive ATEX 2014/34/EU