Certification FAMI-QS et vitamine B2 80% Bacillus subtilis

Communication adressée à toutes les opérateurs en possession d'une certification FAMI-QS utilisant la vitamine B2 80% de Bacillus subtilis

FAMI-QS souhaite attirer l'attention de tous ses membres certifiés à propos de la vitamine B2 80% de Bacillus subtilis et de son utilisation dans leurs process de production.

A titre de rappel, la vitamine B2 80% est un additif produit par fermentation d'une souche de Bacillus subtilis génétiquement modifiée, utilisé dans la production d’alimentation animale.

Afin d'éviter tout problème de sécurité en ce qui concerne la modification génétique de la souche de production, la législation européenne exige que ni la souche de bactéries productrices, ni leur ADN recombinant ne soient détectables dans les produits finaux ayant reçu un apport en vitamine B2 80%.

Cela ne concerne pas les traces d'OGM autorisées dans une proportion ne dépassant pas 0,9% ou certains seuils inférieurs établis par la législation en cours, à condition que ces traces soient fortuites ou techniquement inévitables.

Compte tenu de ce qui précède, si la vitamine B2 80% utilisées contient de l'ADN appartenant à la souche de production, y compris sa modification génétique, ou contient des cellules viables de la souche de production, le produit alimentaire pose un risque de diffusion de cellules souches viables et d'ADN génétiquement modifié d’une souche hébergeant des gènes codant résistants aux antimicrobiens.

Par conséquent, FAMI-QS invite tous ses fournisseurs certifiés à produire une déclaration concernant:

- La preuve de leur conformité à la législation actuelle de l'UE (absence de bactéries issues de la souche de production ou d’ADN  recombinant dans le produit fini);

- La prise de mesures de précaution afin de s’assurer que le produit fini est exempt de traces de la souche de production, d’ADN génétiquement modifié et d’ADN recombinant.

Cette déclaration doit être envoyée à notification@fami-qs.org, au plus tard le 30 mai 2018.

Les auditeurs qui effectuent des audits sur les sites où la vitamine B2 80% de Bacillus subtilis est produite ou commercialisée, doivent prendre en compte de la traçabilité de la souche utilisée.

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